Elisabeth Mitterrand


De: Mitterrand (Elisabeth)
conseillère régionale de Midi-Pyrénées, titulaire
Objet:
à siéger au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
2. Au titre de l'article R. 712-19 (II, 8°) du code de la santé publique
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000258518(source JORF)
admission
29 Septembre 200429/09/2004
De: Mitterrand (Elisabeth)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
les personnalités ci-après
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
duree="trois ans"
JORFTEXT000000160889(source JORF)
désignation
03 Octobre 199103/10/1991
De: Mitterrand (Elisabeth)
Objet:
Conseil supérieur des Français de l'étranger les personnalités ci-après
Groupe:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
JORFTEXT000000719217(source JORF)
désignation
21 Juillet 199121/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.